Conseil Municipal du 26 mars 2018

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-034MAÎTRISE SAINTE-PHILOMENE DE HAGUENAU : signature d'une convention de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe05/04/2018
2018-CM-035ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN SAINT-NICOLAS DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)05/04/2018

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-038SUCCESSION DE MADAME LOUISE HEIBY : acceptation d'un legs et du bénéfice d'un contrat d'assurance-vie - Délibération - (sans annexe)05/04/2018
2018-CM-039RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)05/04/2018

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-032EDUCATION - RYTHMES SCOLAIRES : organisation de la semaine scolaire dans les écoles publiques - Délibération - (sans annexe)05/04/2018
2018-CM-033FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS PRIVES : fixation du forfait communal et convention avec le Collège des Missions Africaines, l'Institution Sainte-Philomène, ABCM Zweisprachigkeit et l'école Montessori Saint-François d'Assise - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe05/04/2018

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-014BUDGET PRIMITIF 2018 : budget principal - Délibération - Annexe - Annexe05/04/2018
2018-CM-015BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe du service de l'Eau - Délibération - Annexe05/04/2018
2018-CM-016BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe du service de l'Assainissement - Délibération - Annexe05/04/2018
2018-CM-017BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe de la Chaufferie bois - Délibération - Annexe05/04/2018
2018-CM-018BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe des Parcs de stationnement fermés - Délibération - Annexe05/04/2018
2018-CM-019BUDGET PRIMITIF 2018 : budget annexe de la ZAC Thurot - Délibération - Annexe05/04/2018
2018-CM-020FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2018 - Délibération - (sans annexe)05/04/2018
2018-CM-021DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL - CONTRAT DE RURALITE : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)05/04/2018
2018-CM-022CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES : suppression de la répartition du produit entre la Ville de Haguenau et son CCAS - Délibération - (sans annexe)05/04/2018
2018-CM-023FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE, MAROC ET TUNISIE (FNACA) - SECTION CANTONALE DE HAGUENAU : subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau - Délibération - (sans annexe)05/04/2018

14 - Instances et Administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-037CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe05/04/2018

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-036CLUB DES ARCHERS DE HAGUENAU : travaux de mise en sécurité du terrain de tir à l'arc - Délibération - (sans annexe)05/04/2018

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-028SERVICE DE L'EAU POTABLE : programme de travaux 2018 d'adduction d'eau potable - Délibération - Annexe05/04/2018
2018-CM-029SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT : programme de travaux 2018 d'assainissement - Délibération - Annexe05/04/2018
2018-CM-030BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) des bâtiments recevant du public - opération de travaux et demande au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)05/04/2018
2018-CM-031FOURNITURES ET PRESTATIONS DE SERVICES CONCERNANT DIVERSES FAMILLES D'ACHAT : constitution d'un groupement de commandes - Délibération - Annexe05/04/2018

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-024AUTORISATION D'URBANISME : Espace Gare et Services (EGS) - Délibération - (sans annexe)05/04/2018
2018-CM-025ACQUISITION FONCIERE : Ladhof - Délibération - Annexe - Annexe05/04/2018
2018-CM-026FORETS COMMUNALE ET INDIVISE : prolongation de l'adhésion à la certification "Programme Européen des Forêts Certifiées" (PEFC) - Délibération - (sans annexe)05/04/2018
2018-CM-027SUIVI DE LA BIODIVERSITE EN VILLE : partenariat avec l'association "Protection Faune Flore de Haguenau" - Délibération - Annexe05/04/2018

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-012CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)05/04/2018
2018-CM-013CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 12 février 2018 - Délibération - Annexe05/04/2018